Mentions légales.

Responsables de la publication
OGEC Ecole Immaculée Conception, 187 rue Vendôme, 69003 Lyon
779 866 904 000 21
Ecole privée sous contrat d’association

Hébergement
OVH
77 Boulevard Marius Vivier Merle, 69003 Lyon www.ovh.com

Accès au site
L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site
L’Ecole Immaculée Conception met à disposition des utilisateurs du site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail au webmestre du site à l’adresse secretariat@ecole-immaculee-conception.fr

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site webwww.ecole-immaculee-conception.fr sont de l’utilisation exclusive de l’Ecole Immaculée Conception. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’Ecole Immaculée Conception est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Ecole Immaculée Conception. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Ecole Immaculée Conception.

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr ). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée : que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par l’Ecole Immaculée Conception, qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante secretariat@ecole-immaculee-conception.fr ou par courrier postal adressé à :
Ecole Immaculée Conception 187 rue Vendôme
69003 LYON

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services ou autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique ou par Ecole Directe sont conservés pendant une durée d’un an et sont ensuite sauvegardés.

Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.